En raison du désordre et du climat insurrectionnel dans le pays, de la crise à l’extérieur comme à l’intérieur, elle n’est pas appliquée.
Le 24 juin (le 6 messidor de l’an I de la République, selon le calendrier révolutionnaire), la Convention fait voter par le peuple (referendum) la Constitution de l’an I. Elle institue un régime d’Assemblée avec la participation directe des citoyens au pouvoir. En raison du désordre et du climat insurrectionnel dans le pays, de la crise à l’extérieur comme à l’intérieur, elle n’est pas appliquée.