En échange, la Constitution civile du clergé accorde une rémunération des clercs par l'État contre un serment de fidélité à la Constitution.
• L'Assemblée favorise la liberté économique et, pour rembourser les dettes de l'État, elle confisque les biens du clergé. En échange, la Constitution civile du clergé accorde une rémunération des clercs par l'État contre un serment de fidélité à la Constitution. Certains acceptent, ceux qu'on appelle les prêtres assermentés ou jureurs. Les réfractaires refusent, après que le pape a condamné la Constitution civile du clergé.