La religion catholique est déclarée la « religion de la grande majorité des citoyens français ».
Napoléon Bonaparte signe avec le Pape le Concordat le 15 juillet à Paris. Il met fin à 10 ans de lutte entre l’Eglise et la France révolutionnaire. La religion catholique est déclarée la « religion de la grande majorité des citoyens français ». En contrepartie le Pape accepte que les évêques soient nommés par le Premier Consul, Napoléon Bonaparte.